Déposée le 17 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) Société AQUARELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société AQUARELLE domicilié(e) Siège social : 118 rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 551 133 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. St SERNIN LEHMAN Avocats à la Cour - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723889.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mars 2008.
Société AQUARELLE a également déposé les autres marques suivantes : AQUARELLE
Société AQUARELLE SA - Siège social : 118 rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France - SIREN 341551133
S.C.P. St SERNIN LEHMAN Avocats à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Produits agricoles, horticoles Forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles, fleurs artificielles, décorations pour arbres de Noël.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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